Crédits et mentions légales
Téléphone : +33 (0)6 70 13 53 78
François Brossard – Tenor Conseil
Le parc du Puy du Fou
Conception du site Internet
Agence Tenor Conseil
24 rue de la république
St Xandre (17138)
N° SIRET : 823 432 547 00037 Téléphone : +33 (0)5 46 45 37 67
Mail : contact@tenorconseil.com
Hébergement
SAS OVH au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de notre site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
Droits d’auteur
Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées.
L’ensemble des éléments constituant le présent site (textes, messages, images, photos, graphismes, logos, marques, sons, vidéos, logiciels, plans, noms, créations et œuvres diverses, bases de données…) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive du propriétaire du site internet gitefontenaylecompte.fr , hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, de tout ou partie du contenu de ce site sur quel que support ou par tout procédé que ce soit est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi “Informatique et Liberté” n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour exercer ces droits, contactez-nous en utilisant les informations ci-dessous. En outre, nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers, personne physique ou morale.